Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tekcel
Judith ESCANDE, Agissant pour le compte de la société "Centrale Enr" en cours de formation
Olivier Salieres, Agissant pour le compte de la société "Centrale Enr" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3811108
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Tekcel de Judith ESCANDE

Présentation de la marque Tekcel

Déposée par voie électronique le 2 mars 2011 par Judith ESCANDE et Olivier Salieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tekcel »

Les déposants sont Judith ESCANDE, Agissant pour le compte de la société "Centrale Enr" en cours de formation domicilié(e) 33 Rue Houles - 81200 - Mazamet - France et Olivier Salieres, Agissant pour le compte de la société "Centrale Enr" en cours de formation domicilié(e) 16 Rue Foncet - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Judith ESCANDE domicilié(e) 33 Rue Houles - 81200 - Mazamet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09


Judith ESCANDE, Agissant pour le compte de la société "Centrale Enr" en cours de formation - 33 Rue Houles - 81200 - Mazamet - France

Olivier Salieres, Agissant pour le compte de la société "Centrale Enr" en cours de formation - 16 Rue Foncet - 06000 - Nice - France


Judith ESCANDE - 33 Rue Houles - 81200 - Mazamet - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 6 juin 2012 - Rejet total n°577113 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-06

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques.